1Éditeur du site

Le site horizon-conversion.fr est édité par :

Entrepreneur Individuel
Identité
François Da Costa
Nom commercial
Control Online / Horizon Conversion
Forme juridique
Entrepreneur Individuel (EI)
SIREN
810 922 641
Code APE / NAF
6201Z — Programmation informatique
Adresse
21 Bd de l'Orangerie — 95160 Montmorency
Email
contact@horizon-conversion.fr

2Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site horizon-conversion.fr est :

Nom
François Da Costa
Qualité
Entrepreneur Individuel — propriétaire du site
Email
contact@horizon-conversion.fr

3Hébergeur

Le site horizon-conversion.fr est hébergé par :

Hébergeur
Dénomination
Scaleway SAS
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social
142 050,00 €
SIREN
433 115 904 RCS Paris
Siège social
8, rue de la Ville-l'Évêque — 75008 Paris
N° TVA intracom.
FR 35 433115904
Courrier
Scaleway SAS — BP 438 — 75366 Paris Cedex 08
Téléphone
+33 (0)1 84 13 00 00
Site web
www.scaleway.com

4Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site horizon-conversion.fr — textes, images, graphismes, logos, icônes, structure, mise en page — est la propriété exclusive de François Da Costa (Control Online / Horizon Conversion), sauf mention contraire explicite.

Ces contenus sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

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  • Le nom commercial Horizon Conversion et la marque Control Online sont des dénominations utilisées par François Da Costa dans le cadre de son activité professionnelle.
  • Les marques, logos et signes distinctifs de tiers (Google, Scaleway, etc.) apparaissant sur ce site restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.

5Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, François Da Costa est responsable du traitement des données collectées via le site horizon-conversion.fr.

Données collectées

Le site collecte des données personnelles uniquement via les formulaires de contact et d'audit :

  • Prénom et nom
  • Adresse email professionnelle
  • URL du site web
  • Secteur d'activité et ville (renseignés volontairement)

Finalité du traitement

  • Réponse aux demandes d'audit SEO et de contact
  • Établissement de devis et suivi commercial
  • Communication relative aux services proposés

Durée de conservation

Les données sont conservées pour la durée nécessaire à la relation commerciale, et au maximum 3 ans à compter du dernier contact, conformément aux recommandations de la CNIL.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

  • Droit d'accès — connaître les données vous concernant
  • Droit de rectification — corriger des données inexactes
  • Droit à l'effacement — demander la suppression de vos données
  • Droit à la limitation — limiter l'utilisation de vos données
  • Droit d'opposition — vous opposer au traitement
  • Droit à la portabilité — recevoir vos données dans un format structuré

Pour exercer ces droits, adressez votre demande par email à : contact@horizon-conversion.fr. Une réponse vous sera apportée dans un délai maximum de 30 jours.

En cas de réponse insatisfaisante, vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

6Cookies

Le site horizon-conversion.fr est susceptible d'utiliser des cookies à des fins d'analyse d'audience (mesure du trafic, pages visitées, durée de session) et de bon fonctionnement technique.

Types de cookies utilisés

  • Cookies techniques — nécessaires au fonctionnement du site, ne nécessitent pas de consentement.
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7Limitation de responsabilité

François Da Costa s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur horizon-conversion.fr. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations et décline toute responsabilité pour :

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8Contact

Pour toute question relative au site horizon-conversion.fr, aux mentions légales ou à vos données personnelles :

Email
contact@horizon-conversion.fr
Courrier
François Da Costa — 21 Bd de l'Orangerie — 95160 Montmorency

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